Mentions légales

Cayer est monté par une personne, pas par une société. Voici laquelle, et où la joindre.

L’éditeur

Forme juridique: Entreprise individuelle
Courriel: contact@cayer.fr
SIRET: 10751408500011
SIREN: 107514085
Activité: 62.01Z · Programmation informatique
Immatriculée depuis: 14 juillet 2026

Le directeur de la publication est la personne physique immatriculée sous le SIRET ci-dessus. Cayer n’est pas assujetti à la TVA au titre de la franchise en base : TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.

L’hébergeur

Le site et l’application sont hébergés par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne : https://www.hetzner.com. Les serveurs sont situés dans l’Union européenne.

Propriété intellectuelle

Le code, les textes, les dessins et les réglures de Cayer appartiennent à son éditeur. Ce que tu écris dans tes cahiers t’appartient, entièrement et sans exception : Cayer ne l’exploite pas, ne l’analyse pas et ne le revend pas.

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